Le Grenelle 1 voté à l'Assemblée dans une quasi "union nationale"

Publié le par herve.rebillon@free.fr

Le projet de loi sur le Grenelle de l'environnement a été voté hier en première lecture à l'Assemblée dans une quasi "union nationale" grâce au soutien -inédit depuis le début du quinquennat Sarkozy- des députés PS.


Remanié après l'adoption de quelques 350 amendements, le texte couvre un vaste champ, allant de mesures concrètes telles que le retrait de la vente à compter de 2010 des ampoules à incandescence, à certains principes généraux, tels que renversement de la charge de la preuve en matière d'environnement ou protection de la biodiversité. Sans oublier la mise en place de la taxe poids lourds.

Le "Grenelle 1" doit être décliné concrètement par le "Grenelle 2", en cours de finalisation, qui devrait être transmis dans les semaines qui viennent au Conseil d'Etat. Début septembre, de nombreuses fuites sur son contenu ont contribué à alimenter une vive polémique sur le coût réel du Grenelle dans un contexte de marasme économique. Les arbitrages sont par conséquent attendus avec impatience par les différents acteurs du Grenelle.

Dans la nuit de mercredi à jeudi, les députés avaient voté le principe d'une "éco-redevance" sur les poids-lourds circulant sur les nationales à partir de 2011. Selon le gouvernement, cette taxe "aura notamment pour objet de financer les projets d'infrastructures de transport" et "sera répercutée par les transporteurs" sur leurs clients. L'Etat a également promis d'aménager la mise en œuvre de la taxe selon les réseaux de transports locaux et d'étudier au cours du Grenelle 2 des mesures "permettant d'accompagner la mise en oeuvre de la taxe et de prendre en compte son impact sur les entreprises".

Cette taxe avait provoqué un débat féroce entre députés, Pascale Gruny (apparentée UMP) estimant par exemple que "les entreprises du secteur routier sont dans l'incapacité de supporter une aggravation de la fiscalité", s'attirant en retour une réplique de Noël Mamère (Verts) l'accusant de se livrer à "une défense de la Fédération nationale des transports routiers".

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