Taxe Poids lourd : les bretons n'ont pas dit leur dernier mot
Conjointement, la FNTR Bretagne, TLF ainsi que le MEDEF, la FRSEA et le CRA avaient publié en novembre un communiqué qui rappelait « qu'après avoir obtenu le principe de reconnaissance des régions éloignées des marchés européens dans la loi du Grenelle de l'environnement, le Gouvernement avait fait volte face ». A coup d'amendements, les députés avaient finalement obtenu que soient pris en compte non plus les régions mais les départements isolés. En clair, seul le Finistère pouvait être exempté de la taxe. Pas suffisant.
Après la Bretagne, les Pays de la Loire. Dernièrement, c'est au tour de la Mayenne de taper du poing sur la table. François Zocchetto, sénateur centriste de la Mayenne, n'a pas mâché ses mots la semaine dernière concernant la taxe poids lourd lors du débat au Sénat sur l'article 60 du projet de loi de finances pour 2009. Avec d'autres sénateurs, il a obtenu que soit pris en compte la richesse relative des régions dans l'évaluation de cette taxe. A suivre ...
Après la Bretagne, les Pays de la Loire. Dernièrement, c'est au tour de la Mayenne de taper du poing sur la table. François Zocchetto, sénateur centriste de la Mayenne, n'a pas mâché ses mots la semaine dernière concernant la taxe poids lourd lors du débat au Sénat sur l'article 60 du projet de loi de finances pour 2009. Avec d'autres sénateurs, il a obtenu que soit pris en compte la richesse relative des régions dans l'évaluation de cette taxe. A suivre ...
Joint par téléphone, l'un deux nous a confirmé qu'une nouvelle action commune serait menée courant janvier en vue d'obtenir du gouvernement une exemption de la taxe pour la Bretagne et peut-être pour tout l'ouest. C'est à cette période que le projet de loi d'application du Grenelle ( dit loi "Grenelle 2") sera transmis au Conseil d'État. Cette loi définit notamment les mesures réglementaires pour les bâtiments et les transports dont fait partie la taxe poids lourd.
Publicité